Réglement intérieur


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Articles publiés dans cette rubrique

mercredi 30 octobre 2013
par  Mme Raison

les nouveaux régimes de sortie

Afin de poursuivre notre démarche de remise au travail des élèves, le dernier conseil d’administration a validé le changement des régimes de sortie qui entreront en application le 4 novembre 2013. les carnets de tous les élèves seront modifiés en fonction des nouveaux critères définis. Tous les parents (...)
jeudi 15 septembre 2011
par  Benoit Bidot

Le Préambule

Ce règlement intérieur a pour objectif de fixer des règles de vie commune pour assurer le bon fonctionnement de l’établissement dans le respect des droits et obligations de chacun, et des textes officiels qui régissent l’EPLE : lois de décentralisation et du décret N° 85-924 du 30 août 1985 fixant les (...)
jeudi 15 septembre 2011
par  Benoit Bidot

Organisation et fonctionnement de l’établissement

1) Les horaires : L’horaire d’ouverture du collège est fixé à 7h30, et se terminent à 16h30 lundi, mardi, jeudi et vendredi et de 7h30 à 12 h le mercredi. Les cours débutent à 8h00 –8h55 – 10h05 – 11h00 – 13h30 – 14h25 – 15h20 Les élèves empruntant les transports scolaires sont tenus d’entrer au collège (...)
jeudi 15 septembre 2011
par  Benoit Bidot

Le règlement intérieur du service de restauration

Vu le code de l’Education, vu le code général des collectivités territoriales, vu la loi n° 809 du 13 août 2004 et notamment l’article 82, vu le décret 85-924 du 30 août 1985 modifié, et le décret 85-934 du 4 septembre 1985 modifié, vu le décret 2006-753 du 29 juin 2006 et vu la délibération de la (...)
jeudi 15 septembre 2011
par  Benoit Bidot

L’organisation de la vie de l’élève dans l’établissement

L’assistance à tous les cours est obligatoire. 1) Les absences : Chaque professeur procède à l’appel des élèves au début de chaque cours et saisit sur le réseau les élèves absents ou à défaut fait passer un appel papier à la vie scolaire. Il signale immédiatement toute absence paraissant irrégulière aux (...)